Comité d'Hygiène, de Sécurité

et des Conditions de Travail

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Conditions de travail dans le premier degré

18/06/2014 par France

Mots-clés :

Ce que dit le SNUIPP ici ... Lire la suite

Dans le second degré : exiger une CHS locale

30/06/2014 par France

Mots-clés :

Le décret 91-1194 du 27 novembre 1991 a rendu obligatoire l’existence d’une commission hygiène et sécurité dans les lycées ayant des sections techniques ou professionnelles. [N.b. dans les autres établissements, le CA peut décider la création d’une commission hygiène et sécurité (art. R421-20 point n°6 du Code de l’Education)]. Ce décret a été complété par l... Lire la suite

Sites à visiter

03/07/2015 par Île-de-France

Mots-clés :

site CHSCT académie de Creteil : ici site de l'observatoire national de securité : ici    les textes officiels régissants les CHS: Une circulaire datée  d'avril 2015 et surtout son guide juridique de juin 2015 détaille les règles applicables aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans la fonction publique. Outre la composition et les missions du CHSCT... Lire la suite

Sites à visiter

18/11/2015 par CHSCTA Créteil

Mots-clés :

site CHSCT académie de Creteil : ici site de l'observatoire national de securité : ici    les textes officiels régissants les CHS: Une circulaire datée  d'avril 2015 et surtout son guide juridique de juin 2015 détaille les règles applicables aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans la fonction publique. Outre la composition et les missi... Lire la suite

Déclaration FSU au CHSCTA CRETEIL 1er décembre 2015 et saisine

17/01/2016 par CHSCTA Créteil

Mots-clés :

Ces déclarations sont l'occasion pour les organisations syndicales de s'adresser à l'employeur pour faire un bilan et proposer des avancées. Elles font partie intégrante des prcès verbaux de CHSCT qui devraient être portés à la connaissance de l'ensemble des agents concernés....on est loin du compte, mais peut être pourrez-vous dans un avenir proche prendre connaissance de  ces PV sur le site de l'acad&e... Lire la suite

déclaration liminaire de la FSU au CHSCTA CRETEIL du 6 mai

06/05/2014 par CHSCTA Créteil

Mots-clés : risques psychosociaux

  FSU- Académie de Créteil CHSCT Académique 6 Mai  2014 Déclaration liminaire de la FSU   Madame la Rectrice, Madame la Présidente du CHSCTA, en tant que représentants des personnels de l’Académie, nous souhaitons réinterroger le chemin parcouru depuis le dernier CHSCTA. Si nous notons des relations de travail et de développement très positives de l’activité des CHS... Lire la suite

la médecine de prévention dans la presse

17/01/2016 par CHSCTA Créteil

Mots-clés :

Ce que dans le privé on appelle la médecine du travail est appelé médecine de prévention dans l'éducation nationale. Effectivement  la situation est alarmante (cf l'article ci-dessous). Dans l'académie de Créteil est la suivante : 7,5 ETP de médecin de prévention pour 72000 agents, soit un médecin pour 9600 agents. Si la situation est un peu moins mauvaise  que la situation nationale, c... Lire la suite

Le CHSCT parmi les autres commissions de concertation

09/02/2015 par CHSCTA Créteil

Mots-clés :

Les CHSCT constituent une des instances officielles qui permettent aux organisations syndicales représentatives de défendre les droits individuels et collectifs de l'ensemble des agents. Ils constituent des instances de négociation voire de véritables contre pouvoir. Mais vos élus ne peuvent véritablement agir et assurer efficacement leur travail de  défense et de promotion des revendications  sans être soutenus massivement par... Lire la suite

Le registre Santé et Sécurité au Travail, un outil pour agir

30/11/2014 par CHSCTA Créteil

Mots-clés :

Le registre SST,ou comment tenter d'agir sur le travail réel ... Le modèle ci-dessous est une version numérique  du registre obligatoire qui devrait être présent dans les établissements, ,services et  écoles : en cas d’absence de registre, ce modèle est utilisable tel quel dans la mesure où c’est une des annexes officielles  du décret. Une fois renseigné, il doit être transmis... Lire la suite

lettre à Mme la Rectrice suite aux évènements de Janvier.

09/02/2015 par CHSCTA Créteil

Mots-clés :

  Madame GILLE Rectrice de l’Académie de Créteil Présidente du CHSCTA Monsieur LESVIGNES,Secrétaire du CHSCTA, Représentant des personnels au titre de la FSU Objet : sécurité des personnels et de leurs élèves Madame la Rectrice d’Académie, Présidente du CHCTA,  ... Lire la suite