Comité d'Hygiène, de Sécurité

et des Conditions de Travail

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Sites à visiter

03/07/2015 par Île-de-France

Mots-clés :

site CHSCT académie de Creteil : ici site de l'observatoire national de securité : ici    les textes officiels régissants les CHS: Une circulaire datée  d'avril 2015 et surtout son guide juridique de juin 2015 détaille les règles applicables aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans la fonction publique. Outre la composition et les missions du CHSCT... Lire la suite

Amiante : dans l'éducation nationale aussi !

29/08/2022 par Formation spécialisée SST CT Creteil

Mots-clés : amiante

L’amiante est un produit cancérogène sans seuil. Inhaler des fibres d’amiante est susceptible de provoquer des cancers des années plus tard. L’utilisation de l’amiante est interdite depuis 1997. Mais beaucoup d’établissements sont plus anciens. L'amiante peut donc s'y rencontrer dans les bâtiments, sous des formes diverses. Or avec le vieillissement, cet amiante peut se dégrader et devenir dangereux. Voici u... Lire la suite

Produits chimiques et biologiques dans les labos

19/08/2022 par France

Mots-clés : produits toxiques

 Mesures rectorales de prévention vis-à-vis du risque chimique dans les laboratoires des établissements scolaires : ici L’évaluation du risque chimique constitue une partie de la réalisation du DUER de l’établissement (document unique d'évaluation des risques de l'établissement). Elle est rendue obligatoire par les articles L.4121-1 et L.4121-2 du Code du Travail. extraits code du travail ici Gestion ... Lire la suite

Produits chimiques et biologiques dans les labos

19/08/2022 par France

Mots-clés : produits toxiques

 Mesures rectorales de prévention vis-à-vis du risque chimique dans les laboratoires des établissements scolaires : ici L’évaluation du risque chimique constitue une partie de la réalisation du DUER de l’établissement (document unique d'évaluation des risques de l'établissement). Elle est rendue obligatoire par les articles L.4121-1 et L.4121-2 du Code du Travail. extraits code du travail ici Gestion ... Lire la suite

Accident de travail et maladie professionnelle

24/10/2025 par Île-de-France

Mots-clés : accident du travail risques psychosociaux médecine de prévention

Accidents de service : Attention : une déclaration d'accident de service ne nécessite pas et n’entraîne pas forcement un arrêt de travail ( mais permet une prise en charge des soins et séquelles pouvant en découler) Quelles démarches dois-je accomplir ? - Je fais constater mon état par un médecin qui établit un certificat médical (certificat médical initial d’accident de travail ) d&ea... Lire la suite

déclaration liminaire de la FSU au CHSCTA CRETEIL du 6 mai

06/05/2014 par Formation spécialisée SST CT Creteil

Mots-clés : risques psychosociaux

  FSU- Académie de Créteil CHSCT Académique 6 Mai  2014 Déclaration liminaire de la FSU   Madame la Rectrice, Madame la Présidente du CHSCTA, en tant que représentants des personnels de l’Académie, nous souhaitons réinterroger le chemin parcouru depuis le dernier CHSCTA. Si nous notons des relations de travail et de développement très positives de l’activité des CHS... Lire la suite

Dans le second degré : exiger une CHS locale

30/06/2014 par France

Mots-clés :

Le décret 91-1194 du 27 novembre 1991 a rendu obligatoire l’existence d’une commission hygiène et sécurité dans les lycées ayant des sections techniques ou professionnelles. [N.b. dans les autres établissements, le CA peut décider la création d’une commission hygiène et sécurité (art. R421-20 point n°6 du Code de l’Education)]. Ce décret a été complété par l... Lire la suite

Conditions de travail dans le premier degré

18/06/2014 par France

Mots-clés :

Ce que dit le SNUIPP ici ... Lire la suite

Médecin de de prévention du rectorat de Paris

20/06/2014 par FS SST CT Paris

Mots-clés :

MÉDECINE DE PRÉVENTION Docteur Frédérique GUILLAUME, médecin conseiller technique du Recteur Médecins de prévention : Docteur Anne CHASTEL-BOURGUET, médecin du personnel Docteur Nadia LAHLOU, médecin du personnel Docteur Nathalie MARCHAY, médecin du personnel Docteur Dominique MORTCHELEWICZ, médecin du personnel Docteur Déborah PEREZ NEZRI, médecin du personnel   SECRÉT... Lire la suite

Sites à visiter

18/11/2015 par Formation spécialisée SST CT Creteil

Mots-clés :

site CHSCT académie de Creteil : ici site de l'observatoire national de securité : ici    les textes officiels régissants les CHS: Une circulaire datée  d'avril 2015 et surtout son guide juridique de juin 2015 détaille les règles applicables aux comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) dans la fonction publique. Outre la composition et les missi... Lire la suite