SYNTHESE DU CHSCTD DU 17 JUIN 2015

27/01/2017 par FSSST CT Seine-Saint-Denis

SYNTHESE DU CHSCTD DU 17 JUIN 2015

1. Le PV du CHSCT du 17 mars 2015 est mis au vote et approuvé

2. Présentation du plan annuel de prévention qui s’articule sur 3 axes

• La mise en place des documents obligatoires

• Les risques psychosociaux (RPS)

• La formation des acteurs du réseau santé sécurité au travail.

 

Différentes interventions soulignent l’importance d’améliorer la communication par le biais du site de la DSDEN, le site du rectorat et les e-lettres.

Dans le 1^er degré, on rappelle le rôle des assistants de prévention dans la formation et l’information des directeurs d’école.

Dans le 2^nd degré, les CHS d’établissement doivent être réunies régulièrement.

Un groupe de travail sur les RPS a été mis en place. Il est chargé de recueillir les signalements, les étudier et proposer des solutions

Les nouveaux membres du CHSCT seront formés en 2015-2016 en suivant le calendrier académique.

3. Présentation des visites du CHSCT :

• lycée Olympe de Gouges de Noisy-le-Sec

• collège Louise Michel de Clichy-sous-Bois

4. Point sur les allègements de service

117 demandes, 52 accords pour des postes devant élèves pour un coût de 8 ETP

5. Suivi des situations en cours

Il est fait un point sur la situation des établissements suivants :

• Collège Rosa Luxembourg à Aubervilliers

• Collège Michelet à Saint-Ouen

• Lycée Gustave Eiffel à Gagny

• Lycée Cachin à Saint-Ouen

• Collège Pierre Sémard à Bobigny

• Collège Jean Zay à Bondy

• Collège Jacques Prévert à Noisy-le-Sec

• Collège Jean-Pierre Timbaud à Bobigny

• Circonscriptions 1 et 2 de Saint-Denis

• Elémentaire Montaigne à Sevran

6. Programmation des visites du CHSCT pour l’année solaire 2015-2016.

Les membres du CHSCT décident de conduire une visite du CHSCT à l’école Jules Vallès de Saint-Denis au cours du premier trimestre.